Nous avons déposé au titre du droit d'auteur des copyrights ainsi que des models et dessins auprès de
l'INPI pour :
- Le système d'assemblage mécanique sous le nom « FDS »
- La bique de bois sous le nom « Universal Wood Block »
- Un logo avec le signe « FL ». Le
concept est protéger mondialement sur 155 pays (voir traité de Berne) pendant toute notre vie et 70 ans après notre mort
- Pour toutes les rédactions de nos contrats notre avocat est le cabinet
:
LEGI CONSEILS BOURGOGNE
